Affiner les résultats
Affichage de 1 - 6 de 6
Publications
Exigences et lignes directrices – Accréditation...
Le présent document définit les exigences et les lignes directrices relatives à l’accréditation des organismes d’élaboration de normes (OEN). Pour simplifier les choses, l’appellation ELD –Accréditation des OEN sera utilisée...
Publications
Manuel des programmes d'accréditation - Services...
Version 16 – avril 2024 Le Conseil canadien des normes (CCN) est une société d’État fédérale qui a été constituée en vertu de la Loi sur le conseil canadien des normes (la « loi ») adoptée par le Parlement en 1970 pour...
Publications
Conséquences économiques d’une mauvaise harmonisation...
Le manque d’harmonisation au Code canadien de l’électricité peut représenter un obstacle technique au commerce : les incohérences réglementaires de ce genre peuvent entraîner des coûts supplémentaires pour les organisations...
Publications
Élaboration d’un programme efficace et rentable...
Chaque année au Canada, des milliards de litres de pluie et d’eaux souterraines propres se déversent inutilement dans les réseaux d’assainissement et les installations de traitement. Ce phénomène, désigné par le terme captage...
Publications
Directives du CCN – Partie 3 : Organismes administrateurs...
Le présent document encadre les attentes en matière de comportement des membres participant à la normalisation internationale.
Publications
Directives du CCN – Partie 1 : Participation ...
Le présent document encadre la participation du Canada aux travaux de normalisation internationale, notamment à ceux de l’Organisation internationale de normalisation (ISO) et de la Commission électrotechnique internationale...